Mentions légales

Dernière mise à jour : 09/09/2026

Éditeur du site

[NOM ET PRÉNOM], entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Adresse : [ADRESSE]
SIRET : [SIRET] — Code APE : [APE]
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Téléphone : 07 43 79 06 84 — Email : contact@cotepiscine-46.fr
Responsable de la publication : [NOM ET PRÉNOM]

Hébergement

OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
www.ovhcloud.com

Assurance responsabilité civile professionnelle

[ASSUREUR] — contrat n° [POLICE]
Couverture géographique : [PAYS / RÉGION]

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, éléments graphiques) est la propriété de Côté Piscine, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.

Crédits photographiques

Les photographies actuellement publiées proviennent des banques d'images libres Unsplash et Pexels, utilisables gratuitement à des fins commerciales sans obligation d'attribution. Elles ne représentent pas des bassins entretenus par Côté Piscine et ont vocation à être remplacées par des photographies de chantiers réels.

Données personnelles

Le traitement des données transmises via le formulaire de contact est décrit dans la politique de confidentialité.

À compléter avant mise en ligne : chaque mention entre crochets. Le nom, le prénom et l'adresse de l'entrepreneur individuel sont obligatoires ici : l'article 6-III de la LCEN les impose pour un site professionnel édité par une personne physique, et leur absence est sanctionnée. L'adhésion au médiateur nommé ci-dessus doit être effective avant la mise en ligne.